Skip to main content

Propriétaire du site : Roméo, basé à Taiwan.

Directeur de la publication : Roméo – contact@merciasie.fr

Hébergeur du site : O2Switch, o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Les informations contenues sur ce site sont publiées à des fins purement informatives et ne peuvent en aucun cas remplacer la consultation d’un professionnel. Nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations publiées sur ce site.

Les marques, logos, signes distinctifs, produits et noms de domaines cités sur le site sont la propriété de leur titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation explicite de leur propriétaire est interdite.

Le contenu du site est protégé par la législation relative au droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Les liens vers d’autres sites internet ne sont fournis qu’à titre indicatif et nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Les données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site MerciAsie.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site MerciAsie.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Mélissa ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site MerciAsie.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site MerciAsie.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site MerciAsie.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Mélissa et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site MerciAsie.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.